Conditions générales de vente

ARTICLE 1 – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par la société SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS, SARL au capital de 6097,96 euros dont le siège social est situé Rue Marie Curie, 44119, GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES, immatriculée au RCS de NANTES sous le numéro 411 132 376 00020– (ci-après le « Vendeur ») auprès de tout acheteur non professionnel effectuant un achat (ci-après l’ « Acheteur ») sur le site internet : husse.fr (ci-après le « Site).
La liste des produits proposés à la vente en ligne par le Vendeur peut être consultée sur le Site.
Les produits présentés sur le Site sont proposés à la vente pour les territoires suivants : France métropolitaine, Corse et Monaco.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes Conditions Générales de Vente, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le Site.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Les Conditions Générales de Vente sont celles en vigueur à la date de validation de la commande. Les parties conviennent que les photos des produits en vente sur le Site n’ont aucune valeur contractuelle.

ARTICLE 2 – Tarifs

Les prix des produits vendus sont ceux figurant sur le Site des prix au jour de la commande.
Ces prix sont, à cette date, fermes et définitifs.
Ils sont exprimés en euro et stipulés toutes taxes comprises.
La durée de validité des prix est déterminée par l’actualisation du Site.

ARTICLE 3 – Commande

Afin de réaliser la commande, l’Acheteur devra obligatoirement suivre les étapes suivantes :
1. Composer l’adresse du Site ;
2. Suivre les instructions du Site et en particulier, les instructions nécessaires à l’ouverture d’un compte client ;
3. Remplir le formulaire de commande ;
4. Vérifier les éléments de la commande et le cas échéant, identifier et corriger les erreurs ;
5. Valider la commande.
L’Acheteur reçoit ensuite par voie électronique un accusé réception valant confirmation de la commande.
Un conseiller HUSSE prend contact avec l’Acheteur afin de fixer la date et l’horaire de livraison.
La livraison aura lieu à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors de la commande. Lors de la réalisation des différentes étapes de la commande susmentionnées, l’Acheteur s’engage à respecter les présentes Conditions Générales de Vente par application de l’article 1366 du Code civil.
Le Vendeur s’engage à honorer la commande uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité des produits commandés, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur.
Toutefois, conformément à l’article L.121-11 du Code de la consommation, le Vendeur se réserve le droit de refuser la commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et en particulier, lorsqu’il existe un litige avec l’Acheteur concernant le paiement d’une commande antérieure.
Pour les commandes d’échantillons, veuillez noter qu’une seule commande par foyer est autorisée. Aucun renouvellement de commande d’échantillons ne sera possible. Nous nous réservons le droit de vérifier les informations fournies par le client pour garantir le respect de cette politique.En cas de non respect, le Vendeur se réserve le droit de refuser la commande.Le Vendeur s’engage à honorer la commande uniquement dans la limite des stocks disponibles.

ARTICLE 4 – Modalités de paiement

Les paiements seront effectués au jour de la livraison auprès du conseiller HUSSE en charge du secteur par carte bancaire, en espèce, par chèque bancaire ou par virement.
Si le secteur de l’Acheteur n’est couvert par aucun conseiller HUSSE, le paiement s’effectuera avant l’expédition de la commande par paiement en ligne sécurisé (Secure 3D) auprès du support téléphonique client ou par virement bancaire.

ARTICLE 5 – Livraison

5.1. Mode de livraison

La livraison est effectuée à domicile par le conseiller HUSSE en charge du secteur.
Si le secteur n’est couvert par aucun conseiller HUSSE, la livraison est effectuée par envoi par colis postal.

5.2. Adresse de livraison

L’Acheteur choisit une adresse de livraison nécessairement située en France métropolitaine, en Corse ou à Monaco, sous peine de refus de la commande. L’Acheteur est seul responsable d’un défaut de livraison dû à un manque d’indication lors de la commande.

5.3. Montant des frais de livraison

La livraison en France métropolitaine est offerte pour toute commande à partir de trente (30) euros.
En cas de commande inférieure à trente (30) euros, l’Acheteur s’acquittera d’une participation forfaitaire à hauteur de trois euros quatre-vingt-dix (3,90 euros).

5.4. Délais de livraison

Les produits acquis par l’Acheteur seront livrés dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat.
Les délais de livraison s’entendent en jours ouvrés et correspondent aux délais moyens de préparation et d’acheminement de la commande.
Les délais de livraison courent à compter de la date de la confirmation de la commande par le Vendeur.

5.5. Retard de livraison

En cas de retard de livraison, la commande n’est pas annulée.
Le Vendeur informe l’Acheteur par courrier électronique ou par courrier recommandé avec accusé de réception, que la livraison interviendra avec du retard. L’Acheteur pourra alors décider d’annuler la commande et enverra au Vendeur un avis d’annulation de la commande par courrier électronique.
En cas de retard de livraison, l’Acheteur pourra alors décider d’annuler la commande après l’avoir enjoint de le livrer, par courrier électronique ou par courrier recommandé avec accusé de réception, dans un délai supplémentaire raisonnable. A l’issu de ce délai supplémentaire, l’Acheteur pourra alors décider d’annuler la commande selon les mêmes modalités.
Dans le cas où la commande n’aurait pas encore été expédiée lors de la réception par le Vendeur de l’avis d’annulation de l’Acheteur, la livraison est bloquée et l’Acheteur est remboursé des sommes éventuellement débitées dans un délai de quatorze jours suivant la réception de l’avis d’annulation. Dans le cas où la commande aurait déjà été expédiée lors de la réception par le Vendeur de l’avis d’annulation de l’Acheteur, l’Acheteur peut encore annuler la commande en refusant le colis. Le Vendeur procédera alors au remboursement des sommes débitées et des frais de livraison éventuellement déboursés par l’Acheteur dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception du retour du colis refusé complet et dans son état d’origine. En cas de dépassement du délai de remboursement par le Vendeur cette somme est majorée de : 10% si le remboursement intervient au plus tard 30 jours au delà du terme, de 20% jusqu’à 60 jours, et de 50% ultérieurement.

5.6. Vérification de la commande à son arrivée

L’Acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage ainsi que les articles lors de la livraison.
Il appartient à l’Acheteur d’émettre les réserves et les réclamations qu’il estime nécessaires, voire de refuser le colis, lorsque le colis est manifestement endommagé à la livraison. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec demande d’avis de réception dans les trois (3) jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la livraison des biens.
L’Acheteur doit par ailleurs faire parvenir une copie de cette lettre au Vendeur. Le défaut de réclamation dans le délai susmentionné éteint toute action contre le transporteur conformément à l’article L. 133-3 du Code de commerce. L’Acheteur doit s’assurer que les biens qui lui ont été livrés correspondent à la commande. En cas de non-conformité des biens en nature ou en qualité aux spécifications mentionnées dans le bon de livraison, l’Acheteur doit informer le Vendeur par courrier électronique à l’adresse infos@husse.fr et renvoyer les biens à l’adresse :
SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS, Rue Marie Curie, 44119, GRANDCHAMPS-DES FONTAINES

ARTICLE 6 – Rétractation

L’Acheteur dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer dans un délai de quatorze (14) jours francs suivant la date de réception ou du retrait de la commande. Dans le cas où ce délai expire un samedi, un dimanche, ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
L’Acheteur exerce son droit de rétractation au moyen d’un déclaration dénuée d’ambiguïté, par exemple en renvoyant le formulaire de rétractation fourni en Annexe par lettre recommandée à l’adresse :
SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS, Rue Marie Curie, 44119, GRANDCHAMPS-DES FONTAINES
L’Acheteur qui souhaite exercer son droit de rétractation doit retourner les articles dans un délai de 14 jours suivants la communication de sa décision de se rétracter, dans leur emballage d’origine, complets, neufs, en prenant à sa charge les frais de retour.

ARTICLE 7 – Garantie

Le Vendeur est soumis aux conditions de garanties légales prévues aux articles L. 217-4, L. 217-5 et L. 217-12 et L. 217-16 du Code de la consommation et aux articles 1641 et 1648 du Code civil :
Article L. 217-4 du Code de la consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.».
Article L. 217-5 du Code de la consommation : « Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.»
Article L. 217-12 du Code de la consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».
Article L. 217-16 du Code de la consommation : « Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention.».
Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Article 1648 du Code civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents ».
Les dispositions qui précèdent ne sont pas exclusives de l’application de la garantie légale des vices cachés des article 1641 et suivants du Code civil, conformément aux dispositions de l’article L. 217-4 du Code de la consommation.
L’acheteur pourra exercer ces garanties en adressant sa demande à :
SARL ALIMENTATION CHIENS ET CHATS – Rue Marie Curie – 44119 – GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES infos@husse.fr
Lorsque l’Acheteur agira en garantie légale de conformité, il :
– pourra choisir entre la réparation ou le remplacement du bien sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la consommation ;
– sera dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 2 ans suivant la délivrance du bien.
La garantie de conformité s’appliquera indépendamment de la garantie commerciale consentie.
L’Acheteur pourra également décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résiliation de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

ARTICLE 8 – Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des droits de propriété intellectuelle, tels que les marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les produits leurs accessoires et leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive du Vendeur.
La vente des produits n’implique aucune cession de ces droits, ni de licence au profit de l’Acheteur.

ARTICLE 9 – Confidentialité des données

Veuillez noter que certains renseignements sont obligatoires et nécessaires au traitement de votre démarche. L’absence de réponse à un champ obligatoire est susceptible de compromettre le bon suivi de votre dossier.
Les informations personnelles communiquées sont enregistrées dans un fichier informatisé.
Nous ne traiterons ou n’utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire pour vous contacter, assurer le traitement de vos demandes, créer ou gérer votre profil utilisateur, créer et gérer votre accès à nos services en ligne ou réaliser des études statistiques.
Vos informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire jusqu’à l’exécution de nos prestations, sauf si :
– Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ;
– Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou règlementaire.
Pendant cette période, nous mettons en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.
Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable.
En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Vous pouvez, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer vos droits en transmettant votre demande à l’adresse : info-rgpd@husse.fr
Si vous ne souhaitez pas/plus recevoir nos actualités et sollicitations (par téléphone, SMS, courrier postal ou électronique) et invitations, vous avez la faculté de nous l’indiquer via le lien réservé à cet effet, de modifier vos choix en nous contactant dans les conditions évoquées ci-dessus ou, le cas échéant, en modifiant les paramètres de votre profil en ligne. Il en est de même si vous ne souhaitez pas recevoir les actualités, invitations ou offres promotionnelles de nos partenaires.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

ARTICLE 10 – Opposition au démarchage téléphonique

Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire (https://conso.bloctel.fr/index.php/inscription.php).

ARTICLE 11 – Force majeure

La responsabilité de l’une ou de l’autre des parties ne pourra être recherchée si l’exécution du contrat est retardée ou empêchée en raison d’un cas de force majeure ou d’un cas fortuit, du fait de l’autre partie ou d’un tiers ou de causes extérieurs telles que les conflits sociaux, intervention des autorités civiles ou militaires, catastrophes naturelles, incendies, dégâts des eaux, interruption du réseau de télécommunications ou du réseau électrique.

ARTICLE 12 – Nullité d’une clause du contrat

Si l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres dispositions des Conditions Générales de Vente qui demeureront en vigueur entre les parties.

ARTICLE 13 – Modification du contrat

Tout amendement, résiliation ou abandon de l’une quelconque des clauses des présentes Conditions Générales de Vente ne sera valable qu’après accord écrit et signé entre les parties.

ARTICLE 14 – Indépendance des parties

Aucune des parties ne peut prendre d’engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre partie. Par ailleurs, chacune des parties demeure seule responsable de ses allégations, engagements, prestations, produits et personnels.

ARTICLE 15 – Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un engagement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées par les présentes ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

ARTICLE 16 – Réclamation et règlement amiable des litiges

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite, l’Acheteur, sous réserve de l’article L.152-2 du Code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, dans un délai inférieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès du Vendeur :
SARL ALIMENTATIONS CHIENS ET CHATS
Rue Marie Curie – 44119 – GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES
infos@husse.fr
Le Vendeur a désigné, par adhésion enregistrée sous le numéro 1958/2012, la SAS Médiation Solution comme entité de médiation à la consommation :
SAS MEDIATION SOLUTION
222 Chemin de la bergerie – 01800 – SAINT JEAN DE NIOST
Site : https://www.sasmediationsolution-conso.fr,
Email : contact@sasmediationsolution-conso.fr

ARTICLE 17 – Loi applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi française.
Tout litige n’ayant pas trouvé de solution amiable sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.